Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELIER LAINE
DATA ACCESS, SARL
COTTON BLUE, SARL
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
3984764
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
BELIER LAINE de DATA ACCESS

Présentation de la marque BELIER LAINE

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELIER LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE domicilié(e) 102 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque BELIER LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELIER LAINE arrivera à expiration en date du 21 février 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG , MAZDA, LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

COTTON BLUE, SARL - 102 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 4

D.CONSULT, SARL - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613681 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615442 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; tensiomètres ; thermomètres à usage médical ; pèse-personnes ; appareils et instruments de massage ; plateaux vibrants à usage médical ; appareils d'allergothérapie ; appareils d'hydrothérapie ; appareils de luminothérapie ; appareils et instruments de réflexologie ; appareils de stimulation musculaire ; Semelles de chaussures, semelles orthopédiques, semelles jetables, semelles imprégnées de déodorant pour chaussures orthopédiques ; Bas de compression ; Bonneterie thérapeutique et orthopédique ; Bonneterie à usage médical, chirurgical et/ou prophylactique ; Chaussettes à usage médical et chirurgical ; guêtres élastiques, genouillères élastiques, bandages élastiques, bandages pour les hanches, bandages à usage orthopédique ; Appareils de massage corporel ; Appareils de massage actionnés électroniquement ; Masseurs pour les pieds ; Appareils et instruments thérapeutiques de massage et/ou pour le bain. appareils de chauffage et appareils électrothermiques, en particulier couvertures chauffantes à usage médical et coussins chauffés à usage médical, lampes à infrarouge pour la médecine ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; couvertures chauffantes ; humidificateurs et brumisateurs à usage domestique ; parfumeurs électriques ; purificateurs et ioniseurs d'air à usage domestique ; installations de sauna ; appareils de sauna (pour le visage ou certaines parties du corps) ;

Cuir et imitations de cuir, ainsi que produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; bourses, serviettes d'écolier, porte-cartes, coffres de voyage, sacs à dos à armature, sacs à dos, portefeuilles, sacs à provisions, mallettes pour documents, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, carcasses de sacs à main, pochettes, serviettes (maroquinerie), étuis en cuir, vanity-cases (non garnis), étuis pour clés en cuir, valises, sacs de sport, porte-chéquiers en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, bandoulières (courroies) en cuir, lanières de cuir, fourrures, peaux brutes, colliers de chiens, habits pour animaux de compagnie, parapluies, cannes et bâtons de marche ; fouets, articles de sellerie, harnais.