Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
/
BÉLIER LAINÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÉLIER LAINÉ
DATA ACCESS, SARL
COTTON BLUE, SARL
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
3979411
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
BÉLIER LAINÉ de DATA ACCESS

Présentation de la marque BÉLIER LAINÉ

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BÉLIER LAINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE domicilié(e) 102 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque BÉLIER LAINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÉLIER LAINÉ est expirée depuis le 1 février 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

COTTON BLUE, SARL - 102 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 4

D.CONSULT, SARL - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613681 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615442 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile ; Tissus et produits textiles, à savoir ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ;

Vêtements, à savoir : chapeaux, casquettes, bonnets, écharpes, foulards, cravates, chemises, chemisettes, blouses, tee-shirts, chandails, ceintures, pantalons, jupes, robes, chaussettes, collants, bas, vestes, manteaux, imperméables, costumes, gants, sous-vêtements, robe de chambre, pyjamas, maillots de bain, peignoirs de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.