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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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Bélier lainé
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Bélier lainé
DATA ACCESS, SARL
COTTON BLUE, SARL
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
3191994
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
Bélier lainé de DATA ACCESS

Présentation de la marque Bélier lainé

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bélier lainé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE domicilié(e) 102, rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10, rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque Bélier lainé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bélier lainé est expirée depuis le 31 octobre 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

COTTON BLUE, SARL - 102, rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 4

D.CONSULT, SARL - 10, rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431999 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2523603 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 18 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597861 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613681 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615442 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Tissus pure laine. Tissus, couvertures de lit et de table, tous ces produits étant en laine. Tapis, paillassons, nattes, autres revêtements de sols, tous ces produits étant en laine. Linoleums.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.