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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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BELIER LAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELIER LAINE
DATA ACCESS, SARL
COTTON BLUE, SARL

Numéro de dépôt :
1359958
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2026
BELIER LAINE de DATA ACCESS

Présentation de la marque BELIER LAINE

Déposée le 10 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELIER LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE domicilié(e) 102 Rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque BELIER LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELIER LAINE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2026.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

COTTON BLUE, SARL - 102 Rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431999 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription - Changement d'adresse n°40600 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304721 - Publication au BOPI 2006-01-09

Renouvellement sans limitation n°2060477 - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200195 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 14 décembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°152723 - Publication au BOPI 1992-12-14

Inscription - Transmission de propriété n°40601 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40602 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°47054 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 18 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597861 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613681 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615442 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2015 n°2598750 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-04

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2015 n°2603297 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-11-28

Couvertures. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.