Déposée le 14 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES LUNETIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AUGUSTE BONAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES LUNETIERS domicilié(e) 1 Lieu Dit Mon Repos - 47200 - SAINT PARDOUX DU BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque AUGUSTE BONAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
DOMAINE DES LUNETIERS, SARL - 1 Lieu Dit Mon Repos - 47200 - SAINT PARDOUX DU BREUIL - France - SIREN 5
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 1 mars 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°750277 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits (parfums) pour parfumer les locaux. Déodorants [parfumerie] ; lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; dentifrices ;
Lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives ; verres de lunettes et masques ; supports de lunettes, montures pour lunettes et masques ; étuis et supports pour lunettes et masques ; chaînes de lunettes ; lentilles de contact et leurs étuis, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optiques ;
Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, diamants, perles (bijouterie), bijoux, colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreilles, pendentifs, bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), parures (bijouterie), breloques, boutons de manchettes, épingles de cravates, médailles, médaillons (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), platine (métal), parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, parures d'ivoire, olivine (pierre précieuse), diadèmes (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, horloges, chronomètres, pendules, pendulettes, verres de montres, cadrans (horlogerie), instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.
Porte-documents ; portefeuilles ; porte-clés ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastiques ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles et sièges de toutes sortes, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paravents (meubles), stores d'intérieur à lamelles ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets (meubles), meubles TV, bibliothèques, bureaux, vitrines, coiffeuses (meubles), commodes (meubles), étagères ; lits, sommiers, matelas, sofas, canapés, tables, tables basses, tables de chevet (meubles), tables de toilette (mobilier) ; chaises, chaises hautes pour enfants ; fauteuils, poufs ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson (meubles), plans de toilette (meubles), niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles ; baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques ; mobiles (objets pour la décoration) ; housses pour vêtements (penderie et rangement) ; cintres pour vêtements ; oreillers ; porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; porte-serviettes (meubles) ; vaisselier ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; pièces d'ameublement ; sacs de couchage pour le camping ; stores en papier.
Vêtements, à savoir : chapeaux, casquettes, bonnets, écharpes, foulards, cravates, chemises, chemisettes, blouses, tee-shirts, chandails, ceintures, pantalons, jupes, robes, chaussettes, collants, bas, vestes, manteaux, imperméables, costumes, gants, sous-vêtements, robe de chambre, pyjamas, maillots de bain, peignoirs de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques.
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