Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMSTRONG
DATA ACCESS, SARL
D. CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4070901
Date de dépôt :
22/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2024
ARMSTRONG de DATA ACCESS

Présentation de la marque ARMSTRONG

Déposée le 22 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARMSTRONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque ARMSTRONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMSTRONG arrivera à expiration en date du 22 février 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , MAZDA, LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D. CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639081 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Pots d'échappement pour véhicules à moteur et leurs composants, amortisseurs, convertisseurs catalytiques, pots d'échappement, tuyaux d'échappement, réducteurs de tuyaux d'échappement, becs de tuyaux d'échappement, buses de tuyaux d'échappement, masselottes, moteurs, accouplements de machines amortisseurs de suspension pour véhicules ;

Manchons et stabilisateurs de direction et ressorts de véhicules ; barres de roulement, pare-chocs.

Roulements à billes ; ceintures de securité pour sièges automobiles (barres de torsion pour suspensions de vehicules terrestres.