Déposée le 10 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APRICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque APRICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, sarl - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Machines-outils (à l'exception des manipulateurs industriels (machines), ascenseurs, élévateurs) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boîtes de conserve ; machines et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixeurs électriques, ouvre-boîtes électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs et pièces d'aspirateurs à savoir tuyaux, becs, tubes, sacs à poussière et filtres ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage ; perceuses électriques du type portatif pour travailler le bois et les métaux. Générateurs d'électricité, turbines (autres que pour véhicules terrestres).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de mesurage, de signalisation ; ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; assistant personnel numérique, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; consoles de jeux électroniques conçus pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques et logiciels excepté ceux relatifs aux logiciels permettant la création d'un contenu personnalisé pour le consommateur de vidéos ou d'images sur des supports incluant, mais non limité à, les ordinateurs, les télévisions, les décodeurs TV, les téléphones portables et autres appareils portables., ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo. Logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs et consoles de jeux ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Appareils d'éclairage ; cuisinières, appareils électriques de cuisson, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroches, grille-viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs, bouilloires, autocuiseurs, sèche-mains, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs, machines à café, cafetières électriques, grille-pains ; appareils de préparation de yaourts et entremets, cuiseurs à pression ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de séchage ; réfrigérateurs, congélateurs, cuisinières, fours, fours à micro-ondes, installations et appareils de climatisation, ventilateurs, hottes, appareils de purification de l'eau, chauffe-eau électriques, cafetières électriques, purificateurs d'air, humidificateurs, sèche-linge, grille-pain, gaufriers électriques ; appareils et installations de séchage, armoires de séchage, appareils pour les cheveux, à savoir sèche-cheveux ; grils (appareils de cuisson), plans de cuisson électriques ; pièces et parties constitutives par tous les produits précités.
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