Déposée le 7 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APRICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque APRICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Inscription le 18 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474334 - Publication au BOPI 2008-04-18
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501626 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596071 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-08-31
Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660492 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Appareils optiques, optoelectroniques. Appareils de transmission, d'émission et de réception de sons et d'image ; appareils de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinema, d'enseignement, de téléphonie, de calcul. Chaines haute-fidélité ainsi que leurs composants et notamment platines tourne-disques, lecteur CD, lecteur DVD, amplificateurs, syntoniseurs, enceintes acoustiques, casques d'écoute et microphones. Mémoires pour ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; à savoir écrans, claviers, souris (équipements de traitement des données), consoles et manettes de commande, lecteurs de disques, numériseurs, imprimantes, modems ; téléphones, télécopieurs et appareils de télécommunication ; logiciels enregistrés ; logiciels de jeux pour ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; programmes de jeux magnétiques, optiques et numériques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à pré-paiement pour ordinateurs ; accumulateurs, adaptateurs de batteries ; commande de kits de jeux pour télévision à savoir consoles, manettes, télécommandes. Logiciels informatiques ; supports d'enregistrements vidéo ; dispositifs semi-conducteurs contenant des sons et/ou des vidéos et/ou des images enregistrés ; appareils, instruments d'enregistrement, de reproduction, de stockage, de traitement, de manipulation, de transmission, de diffusion, de récupération et de reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ; appareils à prépaiement ; appareils électroniques récréatifs à savoir appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteurs de télévision ; jeux d'arcade à savoir jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments multimédia à savoir ordinateur, périphériques d'ordinateur, assistants numériques personnels ; films photographiques et cinématographiques destinés à des expositions ; diapositives ; matériel informatique, à savoir ordinateurs et consoles de jeux conçues pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision, et périphériques connexes ; publications non imprimées ; appareils et instruments d'éducation et d'enseignement ; cartes de crédit, d'identité et/ou de membre électroniques, magnétiques et optiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; concession de licences de propriété intellectuelle ; conception de technologie à savoir recherche technique dans les domaines technologiques ; conception de systèmes informatiques ; conseil technique en matière de conception ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; bases de données (reconstitution de –) ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; services de conseils techniques, de tests et de recherche technique dans le domaine de l'informatique et de la programmation ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; ingénierie ; installation de logiciels ; services de conception et d'hébergement de sites Web ; analyse de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant le matériel informatique et les logiciels ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; élaboration [conception] de logiciels ; services d'un programmeur : mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur ; élaboration de logiciels ; location de bases de données informatisées ; services de réseaux informatiques, à savoir conception de systèmes informatiques et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs et le développement de sites informatiques ; services d'aide informatique par téléphone ; concession de licences de produits et services dans le domaine du divertissement et de l'édition musicale ; services d'information, d'assistance et de conseil techniques concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; réseau informatique ou via l'Internet ou des extranets. Réparation, entretien, montage et installation d'appareils et d'instruments électriques et électroniques. Réparation et entretien, d'appareils électroniques et leurs parties, ainsi que de montres et bijoux ; entretien et restauration de mobilier ; nettoyage de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; informations en matière de réparation ; installation et réparation de serrures ; installation et réparation de téléphones ; services de réparation et d'entretien pour les ordinateurs et tous leurs composants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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