Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. julien clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque AIWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. julien clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Machines de nettoyage de tapis ; Machines à laver des vêtements ; Machines à laver la vaisselle ; Sacs à poussière et filtres pour aspirateur ; Machines pour nettoyer les sols ; Broyeurs d'ordures ménagères ; Broyeurs ; Robots de cuisine électriques portables ; Machines de nettoyage à vapeur ; Tuyaux d'aspirateurs de poussière ; Aspirateurs ; Compacteurs de déchets ; Appareils et machines de cuisine électriques pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments en particulier, batteurs, mixeurs, presse-agrumes, centrifugeuses, mini-hachoirs, hachoirs à viande, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café électriques, ouvre-boîtes électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, de stockage, de réglage et de gestion de l'électricité ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; assistants personnels numériques, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, hautparleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; consoles de jeux électroniques conçus pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques et logiciels ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; Enceintes acoustiques, hautparleurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes hautefidélité ; filtres répartiteurs de fréquences ; amplificateurs. lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux et logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs et consoles de jeux ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Climatiseurs ; Purificateurs d'air ; Appareils de cuisson, à savoir, réchauds ; Grils de barbecue ; Bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; Appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; Grils à charbon de bois ; Fours de cuisson ; Cuisines (réchauds) ; Déshumidificateurs ; Fours domestiques ; Cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; Chauffe-plats électriques ; Grils électriques ; Appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; Radiateurs électriques ; Toasteurs électriques ; Congélateurs ; Grils à gaz ; Centres de blanchisserie, à savoir un sèche-linge combiné à un lave-linge ; Appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils à aliments ; Hottes aspirantes ; Machines réfrigérantes ; Réfrigérateurs.
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