Marque expirée - Marque en non vigueur

ACORN
DATA ACCESS, sARL

Numéro de dépôt :
3665427
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
ACORN de DATA ACCESS

Présentation de la marque ACORN

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACORN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 Rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 Rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACORN est expirée depuis le 21 juillet 2019.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, sARL - 57 Rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 Rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; générateurs, turbines ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage ; perceuses électriques du type portatif pour travailler le bois et les métaux. ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de mesurage, de signalisation ; ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; assistant personnel numérique, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; consoles de jeux électroniques conçus pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques et logiciels excepté ceux relatifs aux études de marchés, à l'analyse et aux statistiques et aux informations et statistiques géographiques et démographiques ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo. Logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs et consoles de jeux ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ; ;

Appareils d'éclairage ; cuisinières, appareils électriques de cuisson, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroche, grille-viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs, bouilloires, cocottes-minutes, sèche-mains, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs, machine à café, cafetières électriques, grille-pains, appareils pour les cheveux, en particulier sèche-cheveux, sèche-linge ; appareils de préparation des yaourts et entremets, cuiseurs à pression. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ;

Étude de projet technique et recherche de nouveaux produits pour ordinateurs ; étude de projet technique en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique. Conseils en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique rendus par des ingénieurs ou informaticiens. Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels pour ordinateurs, pour ordinateurs portables, pour assistants numérique personnel (PDA) ou pour appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et de tous lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; reconstitution de bases de données, tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone et téléphone portable, ordinateur et ordinateur portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite et tous lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.