Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACORN
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3228493
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2023
ACORN de DATA ACCESS

Présentation de la marque ACORN

Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque ACORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACORN est expirée depuis le 2 juin 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°384517 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Inscription le 29 mai 2006 - Concession de licence n°434616 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504457 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 25 novembre 2009 - Résiliation de licence n°510590 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527209 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, agendas électroniques ; amplificateurs ; ampoules de flash ; baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; bandes [rubans] magnétiques ; caisses enregistreuses ; calculatrices de poche ; caméras vidéo ; cartes magnétiques ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; claviers d'ordinateur ; dessins animés ; diapositives ; diapositives (appareils de projection de –) ; dicter (machines à –) ; disques (tourne –) ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –) ; disquettes souples ; enregistreuses (caisses –) ; fusibles ; haut-parleurs ; logiciel de jeux ; jumelles [optique] ; lampes optiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de cassettes. Lentilles de contact ; logiciels [programmes enregistrés], à l'exception des logiciels informatiques relatifs aux études de marchés, analyses et statistiques, informations et statistiques géographiques et démographiques ; lunetterie (articles de –) ; lunettes (châsses [montures] de –) ; lunettes (verres de –) ; lunettes (étuis à –) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; microphones ; modems ; moniteurs [matériel] ; mémoires pour ordinateurs ; objectifs [optique] ; ordinateurs ; ordinateurs (imprimantes d'–) ; photocopieurs ; piles électriques ; postes radiotéléphoniques ; protection (casques de –) pour le sport ; protection (masques de –) ; projection (appareils de –) ; projection (écrans de –) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de radio ; radio (appareils de –) pour véhicules ; radiotéléphoniques (postes –) ; radiotélégraphiques (postes –) ; talkies-walkies ; tourne-disques ; télécopieurs ; téléphones portables ; téléphoniques (appareils –) ; télévision (appareils de –) ; véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord] ; écouteurs (casques à –) ; écouteurs téléphoniques ; écrans vidéo. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de bibliothèques itinérantes, service de clubs (divertissement et éducation), formation pratique (démonstration), production de films, pret et projection de films cinématographiques, pret et projection de films sur bandes vidéo, pret d'enregistrements sonores, pret d'appareils audio, pret de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo lecteurs de DVD personnels, prets de livres, de journaux, de magazines, publication de livres, de journaux, de magazines, services de loisirs, publication de textes (autres que textes publicitaires), divertissement de personnes notamment dans les aéroports et à bord d'avions, pret et location d'ordinateurs, cours par correspondance ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; instruction ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; production de films ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherches légales ; recherches techniques, à l'exclusion des recherches et services médicaux ; étude de projets techniques. Services de dessinateurs pour emballages ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; bases de données (reconstitution de –) ; conception de systèmes informatiques ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; ingénierie ; installation de logiciels ; licences de propriété intellectuelle (concession de –) ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; élaboration [conception] de logiciels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.