VGETAL
Présentation de la marque VGETAL
Déposée le 24 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VGETAL arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.
DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42