Marque enregistrée - Marque en vigueur

VGETAL
DAT-Schaub France, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4282656
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2026
VGETAL de DAT-Schaub France

Présentation de la marque VGETAL

Déposée le 24 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque VGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VGETAL arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, S.A.S. - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande.

Préparations faites de céréales – denrées alimentaires d'origine végétale pour la consommation ou la conservation sous forme de saucisses, steaks, sandwiches, plats cuisinés, burger.