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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
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TONUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONUS
DAT-Schaub France, SAS

Numéro de dépôt :
1590023
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2030

Présentation de la marque TONUS

Déposée le 25 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France, SAS, M. VIDAL PATRICK domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TONUS arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, SAS - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France, SAS, M. VIDAL PATRICK - 13 RUE DES ALOUETTES, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171799 - Publication au BOPI 2000-04-21

Inscription le 10 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°309101 - Publication au BOPI 2000-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435093 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741939 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Additifs, sel conservateurs et tous adjuvants pour la fabrication des produits de charcuterie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.