Présentation de la marque SOUSSANA TRADITION PASSION INNOVATION
Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUSSANA TRADITION PASSION INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-27 du 3 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.
La marque SOUSSANA TRADITION PASSION INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAT-Schaub France, SAS - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923
DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705634 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
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