Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOJALIA
DAT-Schaub France, SAS

Numéro de dépôt :
3603890
Date de dépôt :
09/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2028
SOJALIA de DAT-Schaub France

Présentation de la marque SOJALIA

Déposée le 9 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France, SAS domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France.

La marque SOJALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOJALIA arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC , ALPHA


DAT-Schaub France, SAS - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France, SAS - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693461 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.