Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOJACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.
La marque SOJACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAT-Schaub France, S.A.S. - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923
DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604857 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-15
Mélange d'ingrédients à base de protéines de soja pour émulsifier tout type de produits alimentaires : * produits chimiques destinés à l'industrie, produits chimiques destinés à conserver les aliments. * viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. * farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; épices. * produits agricoles, aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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