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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
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S SANFICEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S SANFICEL
DAT-Schaub France, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1471728
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2028
S SANFICEL de DAT-Schaub France

Présentation de la marque S SANFICEL

Déposée le 17 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SANFICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque S SANFICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S SANFICEL arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380470 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation n°2118907 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681836 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

Filets élastiques tubulaires en toutes matières textiles et en tous élastomères et, plus spécialement, filets destinés à recouvrir des pièces de viande et, ou, des produits de charcuterie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.