Déposée le 31 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-SCHAUB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-SCHAUB FRANCE domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT- SCHAUB FRANCE, ..., M. ... ... domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.
La marque OPTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAT-SCHAUB FRANCE, SAS - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923
DAT- SCHAUB FRANCE, ..., M. ... ... - 13 RUE DES ALOUETTES, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162671 - Publication au BOPI 2000-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422760 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731648 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-27
Boyaux et enveloppes pour la charcuterie
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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