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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
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LEGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEGE
DAT-Schaub France, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1468245
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2028
LEGE de DAT-Schaub France

Présentation de la marque LEGE

Déposée le 27 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque LEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LEGE arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380471 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation n°2116544 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680607 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Additifs alimentaires pour la charcuterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.