Marque renouvelée - Marque en vigueur

GLACEVIT
DAT-Schaub France, SAS

Numéro de dépôt :
1338920
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026

Présentation de la marque GLACEVIT

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACEVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque GLACEVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GLACEVIT arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC , ALPHA


DAT-Schaub France, SAS - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307808 - Publication au BOPI 2006-02-13

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation n°2061529 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2015 n°2600018 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-16

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