FUSEX
Présentation de la marque FUSEX
Déposée le 12 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FUSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FUSEX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.
DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329445 - Publication au BOPI 2006-12-15
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement sans limitation n°2080525 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623382 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08