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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
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DS-France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DS-France
DAT-Schaub France, SAS

Numéro de dépôt :
3642962
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2029
DS-France de DAT-Schaub France

Présentation de la marque DS-France

Déposée le 8 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque DS-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 08 16 18 22 29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS-France arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, SAS - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705629 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Colorants pour boissons ou aliments ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques.