Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOTUBE
DAT-Schaub France, SAS

Numéro de dépôt :
3051689
Date de dépôt :
07/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2030

Présentation de la marque BOTUBE

Déposée le 7 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, 94320 THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France, SAS, M. VIDAL PATRICK domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP202, 94527 THIAIS CEDEX - France.

La marque BOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOTUBE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, SAS - 13 rue des Alouettes, 94320 THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France, SAS, M. VIDAL PATRICK - 13 rue des Alouettes, BP202, 94527 THIAIS CEDEX - France


Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442778 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752148 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-24

Boyaux naturel pour la charcuterie monté sur tube en plastique.