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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
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ALPHA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPHA
DAT-Schaub France, S.A.S.

Numéro de dépôt :
97674573
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
CRETEIL
Date d'expiration :
17/04/2027

Présentation de la marque ALPHA

Déposée le 17 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CRETEIL), la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 84527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALPHA arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, S.A.S. - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 84527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338284 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641460 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-22

Lacto-protéines pour émulsifier les produits de charcuterie-salaisons et les sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.