Marque expirée - Marque en non vigueur

ETMOS
DASSONVILLE, Annabel, Blandine, Simone
JOURDAIN, Céline

Numéro de dépôt :
3452479
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016
ETMOS de DASSONVILLE

Présentation de la marque ETMOS

Déposée le 26 septembre 2006 par DASSONVILLE et JOURDAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETMOS »

Les déposants sont DASSONVILLE, Annabel, Blandine, Simone domicilié(e) 122 rue des moines,75017 PARIS - 75017 - France et JOURDAIN, Céline domicilié(e) 11 rue Séverine,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DASSONVILLE Annabel domicilié(e) 122 rue des moines,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETMOS est expirée depuis le 26 septembre 2016.


DASSONVILLE, Annabel, Blandine, Simone - 122 rue des moines,75017 PARIS - 75017 - France

JOURDAIN, Céline - 11 rue Séverine,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France


DASSONVILLE Annabel - 122 rue des moines,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 13 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580997 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

– objets d'art gravés ou lithographiés.

– conseil en communication. – organisation d'évènements à but commerciaux ou de publicité. – diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – relations publiques. – reproduction de documents. – promotion des ventes pour des tiers.

– études de projets techniques. – architecture. – décoration intérieure. – décoration de vitrine et de locaux commerciaux. – services de dessinateurs d'art graphique. – stylisme.