Déposée le 17 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSONVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSONVILLE domicilié(e) Zone industrielle MARTINOIRE, 2 Rue Joseph Marie Jacquard - 59150 - WATTRELOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 500 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DASSONVILLE, M. DASSONVILLE Criss domicilié(e) ZI Martinoire, 2 RUE Joseph Marie Jacquard - 59150 - WATTRELOS - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293528.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 17 août 2026.
DASSONVILLE a également déposé les autres marques suivantes : ETMOS
DASSONVILLE, SARL DASSONVILLE - Zone industrielle MARTINOIRE, 2 Rue Joseph Marie Jacquard - 59150 - WATTRELOS - France - SIREN 464500271
SARL DASSONVILLE, M. DASSONVILLE Criss - ZI Martinoire, 2 RUE Joseph Marie Jacquard - 59150 - WATTRELOS - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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