- Chouchenn fermier
Présentation de la marque - Chouchenn fermier
Déposée le 2 janvier 1996 par DASSONVILLE Pierre et DASSONVILLE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - Chouchenn fermier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 30 novembre 2024.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque - Chouchenn fermier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604281.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - Chouchenn fermier est expirée depuis le 2 janvier 2006.
DASSONVILLE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 1996-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47
Republication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32