Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DASSONVILLE Pierre
/
- Chouchenn fermier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- Chouchenn fermier
DASSONVILLE Pierre
DASSONVILLE Isabelle

Numéro de dépôt :
96604281
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque - Chouchenn fermier

Déposée le 2 janvier 1996 par DASSONVILLE Pierre et DASSONVILLE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - Chouchenn fermier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 11 novembre 2024.

Les déposants sont DASSONVILLE Pierre, domicilié(e) Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France et DASSONVILLE Isabelle, domicilié(e) Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DASSONVILLE Pierre - France.

La marque - Chouchenn fermier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - Chouchenn fermier est expirée depuis le 2 janvier 2006.

DASSONVILLE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : - Chouchenn du pêcheur , - Bretagne Pétillant , - Aigriade de miel , - Chouchenn tradition


DASSONVILLE Pierre - Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France

DASSONVILLE Isabelle - Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France


DASSONVILLE Pierre - France


Publication - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Republication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Boissons alcooliques, à savoir Chouchenn issu de la ferme