Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
- Bretagne Pétillant
Numéro de dépôt :
96604280
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque - Bretagne Pétillant
Déposée le 2 janvier 1996 par DASSONVILLE Pierre et DASSONVILLE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - Bretagne Pétillant »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASSONVILLE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 1996 - Retrait total n°203245 - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-07-01