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Marques déposées par DASSONVILLE Pierre
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- Aigriade de miel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- Aigriade de miel
DASSONVILLE Pierre
DASSONVILLE Isabelle

Numéro de dépôt :
96604284
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque - Aigriade de miel

Déposée le 2 janvier 1996 par DASSONVILLE Pierre et DASSONVILLE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - Aigriade de miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Les déposants sont DASSONVILLE Pierre, domicilié(e) Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France et DASSONVILLE Isabelle, domicilié(e) Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DASSONVILLE Pierre - France.

La marque - Aigriade de miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - Aigriade de miel est expirée depuis le 2 janvier 2006.

DASSONVILLE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : - Chouchenn du pêcheur , - Chouchenn fermier , - Bretagne Pétillant , - Chouchenn tradition


DASSONVILLE Pierre - Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France

DASSONVILLE Isabelle - Pen ar Roz Vras, 29650 PLOUEGAT MOYSAN - France


DASSONVILLE Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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