Déposée le 5 octobre 2016 par monsieur DASSONVILLE CHRISTOPHE ROGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MAESTRO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est monsieur DASSONVILLE CHRISTOPHE ROGER domicilié(e) Chez RESTALLIANCE, Les Jardins d'Entreprises – Bâtiment F1, 213 Rue de GERLAND - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DASSONVILLE CHRISTOPHE ROGER domicilié(e) Chez RESTALLIANCE, Les Jardins d'Entreprises – Bâtiment F1, 213 Rue de GERLAND - 69007 - LYON - France.
La marque MAESTRO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DASSONVILLE CHRISTOPHE ROGER - Chez RESTALLIANCE, Les Jardins d'Entreprises – Bâtiment F1, 213 Rue de GERLAND - 69007 - LYON - France
M. DASSONVILLE CHRISTOPHE ROGER - Chez RESTALLIANCE, Les Jardins d'Entreprises – Bâtiment F1, 213 Rue de GERLAND - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 23 janvier 2017 - Retrait partiel n°693023 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Appareils et instruments scientifiques, logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs… ; aucun des produits et services précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, carte de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance de voyage ou des services de vérification de chéques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de carte prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification des chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique… ; aucun des produits et services précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, carte de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance de voyage ou des services de vérification de chéques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de carte prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification des chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichages électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication… ; aucun des produits et services précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, carte de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance de voyage ou des services de vérification de chéques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de carte prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification des chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel… ; aucun des produits et services précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, carte de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance de voyage ou des services de vérification de chéques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de carte prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification des chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bar. Service de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées ; aucun des produits et services précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, carte de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance de voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de carte prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification des chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
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