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Marques déposées par DASSIOU Jean Michel
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" LE POUILLOU " HOTEL CHIENS-CHATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE POUILLOU " HOTEL CHIENS-CHATS
DASSIOU Jean Michel

Numéro de dépôt :
99818938
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque " LE POUILLOU " HOTEL CHIENS-CHATS

Déposée le 15 octobre 1999 par DASSIOU Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE POUILLOU " HOTEL CHIENS-CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est DASSIOU Jean Michel, domicilié(e) Hôtel Chiens-Chats Micro entreprise, Le Pouillou, 46600 MONTVALENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel DASSIOU Le pouillou - France.

La marque " LE POUILLOU " HOTEL CHIENS-CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE POUILLOU " HOTEL CHIENS-CHATS est expirée depuis le 15 octobre 2009.


DASSIOU Jean Michel - Hôtel Chiens-Chats Micro entreprise, Le Pouillou, 46600 MONTVALENT - France


Jean Michel DASSIOU Le pouillou - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

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