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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSION
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DASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DASSION
DASSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98756491
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque DASSION

Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) DASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSION domicilié(e) 4, chemin des Fourches, Lot 11, 93380 PIERREFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Agathe NIEZABYTOWSKI Avocat à la Cour - France.

La marque DASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DASSION est expirée depuis le 26 octobre 2008.

DASSION a également déposé les autres marques suivantes : CAMIDORA , REVE DE NUIT


DASSION Société Anonyme - 4, chemin des Fourches, Lot 11, 93380 PIERREFITTE - France - SIREN 414549071


Maître Agathe NIEZABYTOWSKI Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Fils à coudre à usage textile Fils à broder à usage textile Fils élastiques à usage textile Tissus au mètre Linge de maison Vêtements hommes/femme/enfants.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.