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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL
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TOPCASA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPCASA
SARL DASSEL

Numéro de dépôt :
3479059
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
30/01/2017
TOPCASA de DASSEL

Présentation de la marque TOPCASA

Déposée le 30 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TOPCASA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL domicilié(e) 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 447 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. DASSEL domicilié(e) 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCASA est expirée depuis le 30 janvier 2017.

DASSEL a également déposé les autres marques suivantes : SILICOPLAQUES , SILICOMOULES , FLEXICUISSON , MOULES SOUPLES , MAGIC'PLAQUES , MAGIC'MOULES , FLEXIMOULE , FLEXIPLAQUE , SILICOFRANCE , SILICO CUISSON


SARL DASSEL - 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France - SIREN 401447362


S.A.R.L. DASSEL - 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage, ni en métaux précieux, ni en plaqué.