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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " DASSEL " au capital de 200.000 Frs
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DD DASSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DD DASSEL
SARL " DASSEL " au capital de 200.000 Frs

Numéro de dépôt :
99794255
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque DD DASSEL

Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " DASSEL " au capital de 200.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DD DASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " DASSEL " au capital de 200.000 Frs domicilié(e) 13 rue du Madrillet, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN, RCS ROUEN B 401 447 362 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 447 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL " DASSEL " - France.

La marque DD DASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DD DASSEL est expirée depuis le 20 mai 2009.


SARL " DASSEL " au capital de 200.000 Frs - 13 rue du Madrillet, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN, RCS ROUEN B 401 447 362 - France - SIREN 401447362


SARL " DASSEL " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Outils et instruments à main coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) vaisselle non en métaux précieux verres (récipients) Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau d'installation sanitaires, petit électroménager.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.