Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE LOCH SHIRE
DASSE Jean Claude Emile Joseph

Numéro de dépôt :
94507886
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque THE LOCH SHIRE

Déposée le 23 février 1994 par DASSE Jean Claude Emile Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE LOCH SHIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est DASSE Jean Claude Emile Joseph, domicilié(e) 92, rue CAMELINAT à 93270 SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DASSE Jean Claude Emile Joseph - France.

La marque THE LOCH SHIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE LOCH SHIRE est expirée depuis le 23 février 2004.

DASSE Jean Claude Emile Joseph a également déposé les autres marques suivantes : THE MELDRUM , JOSEPH DASSE


DASSE Jean Claude Emile Joseph - 92, rue CAMELINAT à 93270 SEVRAN - France


DASSE Jean Claude Emile Joseph - France


Inscription le 10 octobre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°243985 - Publication au BOPI 1997-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Spiritueux, en particulier whiskies