Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONE : ENTERPRISE
DASSAULT SYSTEMES, Société européenne

Numéro de dépôt :
3402132
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2026
ONE : ENTERPRISE de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque ONE : ENTERPRISE

Déposée le 6 janvier 2006 par la société DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE : ENTERPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier domicilié(e) 4 place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque ONE : ENTERPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE : ENTERPRISE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , 3DX


DASSAULT SYSTEMES, Société européenne - 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier - 4 place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 24 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°651367 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606586 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11

Edition de logiciels.