Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DASSAULT SYSTEMES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3888609
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
Marque figurative de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 Rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888609.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2022.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , 3DX


DASSAULT SYSTEMES, société anonyme - 10 Rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


CABINET REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Logiciels pour la visualisation graphique en deux ou trois dimensions, notamment pour la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, pour la supervision et la surveillance à distance ; logiciels d'imagerie ; logiciels de maintenance ; logiciels de présentation de la connaissance relative à des produits industriels, leur fabrication, leur utilisation, leur maintenance, leur documentation ; logiciels pour la conception de jeux ; logiciels de jeux ; logiciels permettant l'échange de données ; logiciels éducatifs ; logiciels de formation ; logiciels pour l'enseignement ; CD, DVD, minidisques et disquettes.