Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREPRISE DIGITALE
DASSAULT SYSTEMES

Numéro de dépôt :
99820862
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque ENTREPRISE DIGITALE

Déposée le 2 novembre 1999 par la société DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENTREPRISE DIGITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 9 QUAI MARCEL DASSAULT, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELL WHITE DURRANT - France.

La marque ENTREPRISE DIGITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISE DIGITALE est expirée depuis le 2 novembre 2009.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , DELMIA


DASSAULT SYSTEMES - 9 QUAI MARCEL DASSAULT, 92150 SURESNES - France - SIREN 322306440


LOVELL WHITE DURRANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

- appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à savoir logiciels de conception et fabrication assistées par ordinateur ; logiciels de gestion de production assistée par ordinateur pour concevoir, planifier, optimiser et contrôler la chaîne de production des produits ; logiciels de simulation des ressources utilisées pour concevoir, planifier, optimiser et contrôler la chaîne de production des produits ; logiciels d'infrastructure et applicatifs de traitement, gestion, modélisation et partage de données industrielles, financières, de gestion, de processus d'entreprise pour simuler, tester, définir, suivre, et faire évoluer des cycles complets de produits et/ou projets industriels et/ou de services, de la conception à la commercialisation en incluant la fabrication et la maintenance, notamment pour aider à l'analyse de structure, de fonctionnement ou d'opération des produits ; logiciels pour le traitement de l'organisation, la mise en place et la gestion de liens intelligents, le stockage, le traitement et la distribution de données, la gestion géographique des process d'entreprises, la gestion du changement technique, la mise en place et la gestion de standards techniques, la gestion des processus industriels, et la gestion de la connaissance relative à la conception des produits industriels, leur fabrication, leur maintenance et leur documentation ; extincteurs. - papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.