Déposée le 16 février 1998 par la société DASSAULT SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ENOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 RUE MARCEL DASSAULT - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque ENOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASSAULT SYSTEMES, Société européenne - 10 RUE MARCEL DASSAULT - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274680 - Publication au BOPI 1999-03-29
Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363369 - Publication au BOPI 2008-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534848 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670235 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24
Logiciels d'infrastructure et applicatifs de traitement, gestion, modelisation et partage de données industrielles (conception et fabrication assistées par ordinateur en particulier), financières, de gestion, de processus d'entreprise, pour définir, suivre et faire évoluer des cycles complets de produits et/ou projets industrieles et/ou de services, de la conception à la commercialisation en incluant la fabrication et la maintenance. Ces logiciels peuvent notamment traiter l'intégration avec d'autres logiciels de conception et fabrication assistées par ordinateur, de conception assistée par ordinateur, de gestion de production assistée par ordinateur, ainsi que l'intégration et l'interface avec tout autre logiciel applicatif, en particulier dans le domaine de la gestion de données et la bureautique. Logiciels pour le traitement de l'organisation, la mise en place et la gestion de liens intelligents, la stockage, le traitement et la distribution de données, (y compris sur Internet/Intranet), la gestion géographique des process d'entreprises, la gestion du changement technique, la mise en place et la gestion de standards techniques, la gestion des processus industriels, et la gestion de la connaissance relative à la conception des produits industriels, leur fabrication, leur maintenance, et leur documentation.
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