Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DS
DASSAULT SYSTEMES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3104767
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2021
DS de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque DS

Déposée le 11 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10, rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS est expirée depuis le 11 juin 2021.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , 3DX


DASSAULT SYSTEMES, Société Anonyme - 10, rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


Cabinet REGIMBEAU - 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534848 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2472897 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Programmes d'ordinateurs, logiciels, logiciels à 2 dimensions et à 3 dimensions, logiciels de conception assistée par ordinateur, de fabrication assistées par ordinateur et d'images assistées par ordinateur, logiciels pour la fabrication, la gestion et le suivi de la production et de la fabrication, logiciels de modélisation, logiciels de traitement, gestion, modélisation, planification, suivi et/ou partage de ressources, de projets, et/ou de données techniques, industrielles, financières, de gestion, de processus d'entreprise, logiciels d'interropérabilité, logiciels de visualisation, logiciels de simulation, logiciels de gestion de la connaissance, logiciels d'aide à la décision, à la conception, à l'exécution, logiciels de gestion de l'information et du savoir faire, logiciels permettant le travail collaboratif, infrastructure et outils de développement de logiciels, bases de données, composants logiciels. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation des affaires ; conseils et informations d'affaires. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, communications par Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation d'expositions à buts éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; formation ; Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception et développement) de logiciels, consultation et assistance techniques en matière de logiciels, maintenance en matière de logiciels, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, services informatiques par tout moyen de communication, y compris en ligne ou par Internet, à savoir, conception de systèmes informatiques, édition, installation, adaptation, mise à jour de logiciels, création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergements de sites informatiques, conception, réalisation, mise à jour de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.