Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'S
DASSAULT SYSTEMES, Société Européenne

Numéro de dépôt :
3735082
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2030
D\'S de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque D'S

Déposée le 3 mai 2010 par la société DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque D'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'S arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , 3DX


DASSAULT SYSTEMES, Société Européenne - 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746280 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Logiciels pour la visualisation graphique en deux et trois dimensions, notamment pour la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, pour la supervision et la surveillance à distance ; logiciels d'imagerie ; logiciels de maintenance ; logiciels de présentation de la connaissance relative à des produits industriels, leur fabrication, leur utilisation, leur maintenance, leur documentation ; logiciels pour la conception de jeux ; logiciels de jeux ; logiciels permettant l'échange de données notamment logiciels de gestion de bases de données ; logiciels éducatifs ; logiciels de formation notamment logiciels didactiques de formation linguistique, logiciels multimédia pour l'apprentissage de formation linguistique, logiciels pédagogiques pour les enfants, logiciels de traitement de texte ; logiciels pour l'enseignement notamment portant sur l'enseignement des techniques de visualisation graphique en deux et trois dimensions ; Cédéroms notamment Cédéroms vierges, Cédéroms préenregistrés présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions, Cédéroms contenant des jeux d'ordinateur, DVD notamment DVD vierges, DVD présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions, DVD contenant des jeux d'ordinateur, minidisques notamment minidisques compacts vierges, minidisques préenregistrés présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions, minidisques compacts contenant des jeux d'ordinateur et disquettes notamment disquettes vierges et disquettes présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions.

Classeurs, imprimés, journaux, livres, périodiques ; manuels de programmation ; manuels de modes d'emploi de programmes d'ordinateurs ; photographies, clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Conseils dans le domaine des affaires en matière de conception de produits et de services en interaction avec des retours consommateurs, en particulier à l'aide de représentation tridimensionnelle en temps réel ; services de suivi commercial de produits et de services ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; exploitation de banques de données administratives ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; traitement à savoir saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; stockage de données informatiques à savoir compilation de données informatiques.

Télécommunications notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de forfaits de temps d'antenne pour les communications et télécommunications sans fil, services de vidéoconférence, services de messagerie vocale sans fil, services de communications personnelles, radiodiffusion ; transmission de messages notamment services d'enregistrement, stockage et transmission de messages vocaux et messages textes par téléphone ; services de télécommunication notamment services de transmission électronique de données, d'images, de documents électroniques par voie informatique, par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes, par satellite et via Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de communications personnelles ; services de transmission par voie informatique de messages et d'images assistés par ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données électroniques et numériques, de signaux et d'information électroniques et numériques, par voie télématique, par ordinateur et par appareils et instruments de télécommunications notamment par téléphones et par téléviseurs ; service d'échange de données électroniques par voie informatique ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; information sur les télécommunications notamment information sur les fournitures d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, information sur les services de forfaits de temps d'antenne pour les communications et télécommunications sans fil, information sur les services de vidéoconférence, information sur les services de messagerie vocale sans fil, information sur les services de communications ; information sur les services de radiodiffusion ; location d'appareils pour la transmission de messages notamment automates d'appels, télécopieurs, câbles à fibres optiques, interphones, téléphones cellulaires, modems, commutateurs et multiplexeurs optiques, téléavertisseurs, répondeurs téléphoniques, appareils radio émetteurs-récepteurs ; services d'acheminement pour télécommunications pour des tiers notamment services d'accès à Internet et service d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique ; services d'affichage électronique notamment services de courrier électronique par accès avec fil et sans fil, service de radiomessagerie, services de messagerie numérique sans fil, exploitation d'une base de données informatique pour l'affichage, location de temps d'accès à une base de données informatisées ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de programmes d'ordinateurs par voie informatique, par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes, par satellite et via Internet accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés notamment journaux, journaux électroniques, magazines, concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication notamment par voie informatique, par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes, par satellite et via Internet ; services de communication (télécommunications) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de communications (transmission) personnelles ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de forfaits de temps d'antenne pour les communications et télécommunications sans fil, services de vidéoconférence, services de messagerie vocale sans fil, services de communications personnelles, radiodiffusion.

Services de formation dans le domaine des logiciels et des technologies informatiques ; services de formation et de cours en ligne dans le domaine des logiciels ; organisation et conduite de conférences en matière de logiciels, de développement de programmes et de systèmes informatiques ; formation en matière de conception de produits et de services à l'aide de représentations tridimensionnelles en temps réel.

Services de programmation pour ordinateur ; location d'ordinateurs, de programmes d'ordinateur et de matériel périphérique pour ordinateurs notamment souris d'ordinateur, cordons d'alimentation et imprimantes d'ordinateurs, caméras digitales, claviers, modems, imprimantes, scanneurs, haut-parleurs, enregistreurs vidéo ; services d'ingénierie et services de consultations techniques concernant la conception des produits et des moyens de production ou le déroulement de processus industriels ; services de conception, de maintenance et de mise à jour de logiciels ; services d'assistance technique permettant une personnalisation du logiciel pour adaptation dudit logiciel aux besoins spécifiques résultant de l'activité et des méthodes de travail du client ; services de consultation dans le domaine de l'informatique.