Déposée le 26 juin 2008 par la société DASSAULT SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-31 du 1 août 2008.
Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 RUE MARCEL DASSAULT - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque CATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASSAULT SYSTEMES, Société européenne - 10 RUE MARCEL DASSAULT - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534848 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2018 n°2685123 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-20
Logiciels pour la visualisation graphique en deux ou trois dimensions, notamment pour la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, pour la supervision et la surveillance à distance ; logiciels d'imagerie ; logiciels de maintenance ; logiciels de présentation de la connaissance relative à des produits industriels, leur fabrication, leur utilisation, leur maintenance, leur documentation ; logiciels pour la conception de jeux ; logiciels de jeux ; logiciels permettant l'échange de données ; logiciels éducatifs ; logiciels de formation ; logiciels pour l'enseignement ; CD, DVD, minidisques et disquettes.
Classeurs, imprimés, journaux, livres, périodiques ; manuels de programmation ; manuels de modes d'emploi de programmes d'ordinateurs ; photographies, clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Télécommunications ; transmission de messages ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet.
Services de formation dans le domaine des logiciels et des technologies informatiques ; services de formation et de cours en ligne dans le domaine des logiciels ; organisation et conduite de conférences en matière de logiciels, de développement de programmes et de systèmes informatiques ; formation en matière de conception de produits et de services à l'aide de représentations tridimensionnelles en temps réel.
Services de programmation pour ordinateur ; location d'ordinateurs, de programmes d'ordinateur ou de matériel périphérique pour ordinateurs ; services d'ingénierie et consultations concernant la conception des produits et des moyens de production ou le déroulement de processus industriels ; services de conception, de maintenance et de mise à jour de logiciels ; services d'assistance technique permettant une personnalisation du logiciel pour adaptation dudit logiciel aux besoins spécifiques résultant de l'activité et des méthodes de travail du client ; services de conseils dans le domaine de l'informatique.
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