Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATIA
DASSAULT SYSTEMES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1182854
Date de dépôt :
25/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CATIA

Déposée le 25 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 46, avenue Kléber, 75016 PARIS. - France.

La marque CATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CATIA est expirée depuis le 25 septembre 1991.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , DELMIA


DASSAULT SYSTEMES S.A.R.L. - 46, avenue Kléber, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Appareils pour la conception industrielle ou le déroulement de processus industriels par ordinateurs, ordinateurs et matériel périphérique pour ordinateurs, bandes et cartes magnétiques, cassettes de bandes et cartes magnétiques, disques magnétiques, et programmes d'ordinateur sous forme de disques, cartes, bandes ou cassettes, écrans, lecteurs, récepteurs, transmetteurs, et imprimantes pour ordinateurs, claviers avec ou sans écrans de lecture, machines pour le traitement de texte.Appareils de télédistribution et traitement de données par télédistribution.Appareils, instruments et ustensiles électriques et électroniques, de télévision et de télématique.Appareils pour la réalisation de formes, plans et dessins par ordinateurs.Cartes perforées, bandes ou fiches perforées, programmes d'ordinateur sous forme de paquets de cartes, fiches ou bandes perforées;articles en papier, carton, classeurs;articles pour reliure;imprimés, journaux, livres, périodiques, manuels de programmation, modes d'emploi de programmes d'ordinateurs;machines à écrire et articles de bureau;photographies;clichés;matières adhésives pour la papeterie;matériel d'instruction et d'enseignement;cartes à jouer.Services de programmation, programmes d'ordinateur, services de traitement de données et d'informations par ordinateur.Services concernant la conception industrielle ou le déroulement de processus industriels par ordinateur.Location d'ordinateurs, de programmes d'ordinateurs et de matériel périphérique pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs et consultations concernant la conception industrielle ou le déroulement de processus industriels par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.