Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOSAR Builder
DASSAULT SYSTEMES, Société Européenne

Numéro de dépôt :
3735214
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
AUTOSAR Builder de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque AUTOSAR Builder

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la société DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTOSAR Builder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AUTOSAR Builder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOSAR Builder arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , 3DX


DASSAULT SYSTEMES, Société Européenne - 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752371 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2020 n°2747319 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-06

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.