Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADAM
DASSAULT SYSTEMES AMERICAS CORP, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1398134
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2027

Présentation de la marque CADAM

Déposée le 11 mars 1987 par la société DASSAULT SYSTEMES AMERICAS CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES AMERICAS CORP domicilié(e) 175 Wyman Street, Waltham, MASSACHUSETTS 02451 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADAM arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.

DASSAULT SYSTEMES AMERICAS CORP a également déposé les autres marques suivantes : CADAM


DASSAULT SYSTEMES AMERICAS CORP, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 175 Wyman Street, Waltham, MASSACHUSETTS 02451 - États-Unis


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351299 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162204 - Publication au BOPI 1993-08-18

Renouvellement sans limitation n°2085536 - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 1 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454742 - Publication au BOPI 2007-06-01

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination n°455988 - Publication au BOPI 2007-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643860 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-17

Logiciels, notamment programmes d'ordinateur pré-enregistrés.