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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE
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EMD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMD
DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1377526
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque EMD

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE domicilié(e) 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2074792) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2074792) - France.

La marque EMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMD est expirée depuis le 31 octobre 2006.

DASSAULT ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , DE DASSAULT ELECTRONIQUE AUTOMATISMES , DASSAULT ELECTRONIQUE , DE AUTOMATISMES , FRENCHIP , DE31 INFORMATIQUE , UCMH , MUSICA , DE , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT


DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2074792) - France - SIREN 622034445


CABINET NETTER - (dossier no 2074792) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1996 n°2074792 - Publication au BOPI 1996-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67653 - Publication au BOPI 1992-09-21

Systèmes d'armes;radars et répondeurs;appareils de contre-mesures;équipements électroniques d'engins;radiomètres;calculateurs, systèmes de traitement de l'information, systèmes de présentation de données, mémoires digitales;structures mécaniques et ensembles électroniques destinés à des engins spaciaux (satellites, lanceurs, fusées-sondes);alimentations et convertisseurs statiques;matériel de maintenance; micro-structures électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.