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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE
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ELOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELOISE
DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94534318
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2004

Présentation de la marque ELOISE

Déposée le 30 août 1994 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE domicilié(e) 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELOISE est expirée depuis le 30 août 2004.

DASSAULT ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , DE DASSAULT ELECTRONIQUE AUTOMATISMES , DASSAULT ELECTRONIQUE , DE AUTOMATISMES , FRENCHIP , DE31 INFORMATIQUE , UCMH , MUSICA , DE , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT


DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 622034445


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

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