Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE
DASSAULT ELECTRONIQUE

Numéro de dépôt :
93456729
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2003

Présentation de la marque DIANE

Déposée le 24 février 1993 par la société DASSAULT ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société DASSAULT ELECTRONIQUE domicilié(e) 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque DIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE est expirée depuis le 24 février 2003.

DASSAULT ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , DE DASSAULT ELECTRONIQUE AUTOMATISMES , DASSAULT ELECTRONIQUE , DE AUTOMATISMES , FRENCHIP , DE31 INFORMATIQUE , UCMH , MUSICA , DE , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT


DASSAULT ELECTRONIQUE - 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 622034445


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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