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Marques déposées par la société DASSAULT ELECTRONIQUE
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DIANE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DIANE
DASSAULT ELECTRONIQUE

Numéro de dépôt :
92429559
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DIANE

Déposée le 4 août 1992 par la société DASSAULT ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE »

Le déposant est la société DASSAULT ELECTRONIQUE domicilié(e) 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque DIANE est expirée depuis le 4 août 2002.

DASSAULT ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , DE DASSAULT ELECTRONIQUE AUTOMATISMES , DASSAULT ELECTRONIQUE , DE AUTOMATISMES , FRENCHIP , DE31 INFORMATIQUE , UCMH , MUSICA , DE , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT


DASSAULT ELECTRONIQUE - 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 622034445


CABINET NETTER - France


Errata - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°162795 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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