Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE
/
CARAPACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARAPACE
DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1467449
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque CARAPACE

Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE domicilié(e) 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2115503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2115503) - France.

La marque CARAPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAPACE est expirée depuis le 20 mai 2008.

DASSAULT ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , DE DASSAULT ELECTRONIQUE AUTOMATISMES , DASSAULT ELECTRONIQUE , DE AUTOMATISMES , FRENCHIP , DE31 INFORMATIQUE , UCMH , MUSICA , DE , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT


DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2115503) - France - SIREN 622034445


CABINET NETTER - (dossier no 2115503) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115503 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67653 - Publication au BOPI 1992-09-21

Systèmes d'armes pour la protection des navires. Systèmes anti-missiles, détecteurs de radars, systèmes de contre-mesure.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.